Le conseil d'école est composé des membres suivants :
- Le directeur de l'école, président ;
- Le maire ou son représentant et un conseiller municipal désigné par le conseil municipal ;
- Les maîtres de l'école et les maîtres remplaçants exerçant dans l'école au moment des réunions du conseil ;
- Un des maîtres du RASED (réseau d'aides spécialisées)
- Les représentants des parents d'élèves élus en nombre égal à celui des classes de l'école
- Le DDEN (délégué départemental de l'Education nationale) chargé de visiter l'école.
- L'inspecteur de l'Education nationale de la circonscription assiste de droit aux réunions.
Références:
Arrêté du 13 mai 1985 : Conseil d'école.
Note de service n° 86-137 du 14 mars 1986 : Attributions et fonctionnement des conseils d'école et de secteur (décret n° 85-502 du 13 mai 1985 modifiant le décret n° 76-1301 du 28 décembre 1976 et arrêté du 13 mai 1985 relatif au conseil d'école ; décret n° 85-931 du 2 septembre 1985 relatif aux conseils de secteur).
Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires.
Décret n° 2006-935 du 28 juillet 2006 : Parents d’élèves, associations de parents d’élèves et représentants des parents d’élèves.
Circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006 : Le rôle et la place des parents à l’école.
